MENTIONS LEGALES
Identité
Le site www.molafrica.com (ci-après dénommé le « Site ») est édité et exploité par la société BISSOGENIOUS, société par actions simplifiée de droit français au capital social de EUR 10.000 dont le siège social est situé 10 rue SADI Carnot 92000 Nanterre, France, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 800088726.
Représentant légal et directeur de publication : M. Rodrigue SOH KAMLA
Numéro de TVA intra-communautaire:.
Contact
Notre service de relations clients est joignable via notre formulaire de contact ou par téléphone au numéro 00226 68 21 84 46 du lundi au samedi de 8h à 20h et le dimanche de 10h à 18h.
nouscontacter@molafrica.com
Hébergeur
SAS OVH – http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
France
Les données sont hébergées en Europe.
Propriété intellectuelle et industrielle
Le Site est une oeuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site. La société BISSOGENIOUS accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier sur le contenu du Site, et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus.
Les dénominations sociales, noms de domaine, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d’un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.
Hyperlien
Le site peut être amené à pointer vers des liens extérieurs. Nous rappelons que nous ne sommes pas responsables des contenus diffusés via ces liens.
Données personnelles
Chez Artitalent, vos données sont précieuses et bien préservées. Sachez qu’elles ne sont utilisées, ni communiquées à des tiers, si ce n’est à des personnes habilitées pour le service que nous vous rendons. Pour toute information relatives à la collecte, le traitement et l’utilisation de vos données personnelles, veuillez vous référer à à notre politique la protection des données ou nous envoyer un mail à privacy@artitalent.fr
Limitation de responsabilité
Nous nous efforçons d’assurer, au mieux de nos possibilités, l’exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le Site. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis, sauf lorsqu’une information préalable est requise par la loi. Il appartient aux visiteurs du Site de vérifier l’information donnée sur le Site par d’autres moyens, y compris en nous contactant directement. Nous déclinons toute responsabilité (a) pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le Site, (b) pour les dommages résultant d’une modification des informations figurant sur le Site causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers et (c) pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Les limitations de responsabilité précitées ne s’appliquent pas en cas de faute grave ou intentionnelle de la société BISSOGENIOUS.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la Loi et la langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français fera foi en cas de litige.
En cas de dispute, à défaut de solution amiable, tout litige susceptible de s’élever entre les parties à propos de la formation, de l’exécution, de l’interprétation des présentes mentions légales sera de la compétence exclusive des tribunaux compétents du siège social de la société BISSOGENIOUS.